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Règlement intérieur

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Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur complet de l'association Rossolis, qui complète les statuts, dans sa version réactualisée au 30/11/2011


PARTIE I: REGLES GENERALES

ARTICLE 1: DOMAINE D'APPLICATION

Le présent règlement s’applique à tous les membres de l’association Rossolis.
ARTICLE 2: PARTICIPATION

La participation à la vie de l'association est obligatoire. Chacun se doit de participer à l'un ou l'autre des projets et de donner son avis lors des réunions. Les membres ne participant jamais à la vie de l'association, sous quelque forme que ce soit, pourront se voir exclure de celle-ci suite à une décision du conseil d'administration.


ARTICLE 3: COTISATION

Le montant des cotisations est fixé chaque année lors de l'assemblée générale ordinaire (AGO). Elle couvre une année calendaire, à savoir du premier janvier au trente et un décembre de l’année en cours. Un formulaire d’inscription/renouvellement valant appel de cotisation est transmis aux membres par mail ou courrier par le trésorier au plus tard dans le mois  suivant la tenue de l'AGO. En cas de non règlement 1 (un) mois après l'appel à cotisation, une seule relance, par mail ou courrier, sera émise par le trésorier qui précisera une date limite d’exigibilité. Le non respect de cette date, cachet de la poste faisant fois, entraînera la radiation du membre.


ARTICLE 4: UTILISATION DU LOGO OU DU NOM DE L'ASSOCIATION

L’utilisation du logo ou nom de l’association à des fins commerciales est interdite. Pour toute autre utilisation, le conseil d’administration doit au préalable être consulté et donner un avis favorable.


ARTICLE 5: PRET DE MATERIELS OU D'ACCESSOIRES

L’association est susceptible de prêter son matériel à ses membres qui en ont la charge et la responsabilité dès réception et jusqu’à restitution. Les dégradations, hors usure normale, sont à la charge de l’emprunteur qui fera alors réparer ou remplacer les éléments en question. Seul le conseil d’administration est habilité à trouver des arrangements ou donner des dérogations à l’emprunteur en cas de difficultés ou litiges. Le matériel est prêté pour un délai maximum fixé avant le prêt et que l’emprunteur s’engage à respecter. Les frais éventuels de transport sont à la charge de l’emprunteur s’il n’est pas en mesure de se déplacer pour chercher ou restituer le matériel.


ARTICLE 6: EXPOSITION ET MANIFESTATION

Chaque membre peut proposer d’organiser une exposition ou manifestation sous le couvert de l’association Rossolis, avec l’accord préalable du conseil d’administration. Il doit cependant respecter les règles suivantes, à savoir :
- faire la demande au conseil d’administration au moins trois semaines avant la date effective de la manifestation,
- respecter les démarches légales et/ou nécessaires dans le cadre de sa manifestation,
- les profits des éventuelles ventes doivent être soit reversés à l’association, soit déclarés aux autorités compétentes,
- les documentations au nom de Rossolis distribuées sont soit celles officielles de l’association Rossolis, soit des variantes présentées au préalable au conseil d'administration qui les aura approuvées.


ARTICLE 7: CADEAUX ET SERVICES

Les cadeaux et services proposés par l’association ne sont en aucun cas un dû ou service obligatoire pour ses membres. Ils sont fonction des stocks, fonds disponibles et bénévolat des organisateurs. Rossolis ne peut être tenue pour responsable en cas de dysfonctionnement, retard dans les délais, indisponibilité, temporaire ou permanente, d’articles ou services. Dans la plupart des cas si un membre souhaite obtenir des accessoires ou services supplémentaires, l’association est en mesure d’en fournir sur simple demande à des tarifs préférentiels, les bénéfices étant toujours au profit de Rossolis.


ARTICLE 8: RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT

Rossolis, au travers de ses membres, s’engage à respecter la nature. La dégradation, pollution ou destruction de sites naturels par des membres négligeants ou mal intentionnés seront réprimées selon l’article 2 du présent règlement.

ARTICLE 9: NON RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR

Le non respect de ce règlement entraîne une série de mesures qui se déclinent de la manière suivante :

- avertissement écrit à l’intéressé précisant le motif,
- exclusion temporaire des services et activités dont bénéficient les membres à jour de cotisation,
- radiation du membre.
Le conseil d’administration est seul juge pour estimer la gravité des préjudices et statuera au cas par cas sur les mesures à mettre en œuvre. Une récidive entraîne systématiquement une mesure plus sévère que la précédente.


PARTIE II: FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION


ARTICLE 1: DEFINITION DES DIFFERENTES FORMES D'ACTIVITES

Les activités de l'association sont assurées par trois unités distinctes: la cellule, le club et la mission.
La cellule porte un projet sur le long terme. Elle peut être subdivisée en départements lorsque le projet, qu'elle développe, l'exige. Chaque département se bornera alors au développement d'une partie du projet global. Les départements sont gérés par des chefs de projets qui assurent la supervision et la coordination de la tâche, qui incombe au département. La cellule a à sa tête un président, membre du conseil d'administration, qui est chargé de superviser l'ensemble du projet, de distribuer les fonds impartis à la cellule selon les postes de dépenses et de rendre compte régulièrement des activités de la cellule au conseil d'administration ainsi qu'à l'assemblée générale ordinaire.
Le club se borne a des activités de loisir. Il est dirigé par un président, membre du conseil d'administration, chargé de superviser les activités du club, de distribuer les fonds impartis au club selon les postes de dépenses et de rendre compte régulièrement des activités du club au conseil d'administration ainsi qu'à l'assemblée générale ordinaire.
La mission assure la réalisation d'un projet à court terme. Elle est dirigée par un président, membre de facto du conseil d'administration, nommé pour la durée de la mission, chargé de superviser le déroulement du projet, de distribuer les fonds impartis à la mission selon les postes de dépenses et de rendre compte régulièrement des activités de la mission au conseil d'administration ainsi qu'à l'assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 2: CREATION D'UNE ACTIVITE

Toute personne, à jour de cotisation, est apte à créer une activité. Les membres désireux de créer une activité en préparent le projet et en décrivent avec précision les objectifs et son budget éventuel. Une activité pourra être lancée en cours d'année après approbation du conseil d'administration ou au moins 50% des membres à condition que son financement soit assuré.

ARTICLE 3: ATTRIBUTION DU BUDGET

Le vote du budget à lieu chaque année au cours de l'assemblée générale ordinaire. Le budget annuel de l'association est partagé selon la répartition suivante:

  • un budget destiné aux frais généraux liés à l'administration de l'association,
  • une réserve d'argent non nulle, ne pouvant excéder 20% du budget global, destiné au financement d'un imprévu,
  • un budget destiné au fonctionnement des clubs, cellules et missions. Chaque entité est apte à demander un budget, le montant de ce budget est discuté au sein du conseil d'administration puis est validé en AG.
  •  

    ARTICLE 3: PROCEDURE DE FONCTIONNEMENT

    Le passage d'une tradition orale à une tradition écrite impose la rédaction de procédures, dont le seul but est de garantir une qualité de fonctionnement globale de l'association. Doit faire l'objet d'une procédure toute activité susceptible de se répéter dans le temps. Ces procédures décrivent avec précision les différentes étapes de réalisation de l'activité. Elles sont révisées chaque année par un ou plusieurs membres du conseil d'administration. Le président de l'association est garant du bon respect des procédures de travail.









    Copyright © par Rossolis Tous droits réservés.

    Publié le: 2004-04-03 (19067 lecture(s))

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