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Statuts de Rossolis

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vous trouverez ci-dessous les statuts complets de l'association Rossolis dans leur version réactualisée au 30/01/2011
Le siège social à Wahlbach est maintenu




ARTICLE 1

Il est créé par les adhérents aux présents statuts une association régie par le droit local, ayant pour dénomination : Rossolis, Association Alsacienne d'Amateurs de Plantes Carnivores.



ARTICLE 2 – OBJET

L’association Rossolis a pour objet :

- la réunion des amateurs de plantes carnivores de la région Alsace,

- la promotion de la connaissance, l'étude et la sauvegarde des plantes carnivores, tant indigènes qu'exotiques,

- l'encouragement de la culture et la protection de leurs biotopes,

- l'organisation d'expositions, conférences, échanges, voyages et toutes activités en rapport avec les plantes carnivores,

- l'acquisition de biens et matériel à usage collectif.



ARTICLE 3 – ADRESSE

Le siège de Rossolis est fixé à 68130 WAHLBACH 12 rue des Bleuets chez Monsieur Gérald BACH. Il pourra être déplacé par décision du conseil, entérinée par la prochaine assemblée générale.



ARTICLE 4 – ADHESION

Pour adhérer à Rossolis, il est nécessaire de remplir un bulletin d'adhésion et d'acquitter la cotisation fixée annuellement lors de l'assemblée générale.

Les adhérents doivent résider en Alsace, sauf accord préalable du conseil habilité à accorder d'éventuelles dérogations.



ARTICLE 5 – RADIATION

La qualité de membre de Rossolis se perd par :

- démission adressée au conseil d'administration sur papier libre ou formulaire Internet,

- non paiement de la cotisation dans un délai de trois mois après sa date d'exigibilité sauf dérogation accordée par le conseil d'administration,

- non respect des présents statuts ou/et du règlement intérieur de l'association,

- préjudice et atteinte envers l'association ou ses membres.

La radiation d'un membre fera l'objet d'un vote par le conseil d'administration à la majorité de ses membres. Elle sera notifiée à l'intéressé par courrier recommandé avec accusé de réception.



ARTICLE 6 – RESSOURCES

Les ressources de Rossolis proviennent :

- du montant des cotisations,

- des subventions de l'état et des collectivités locales,

- des dons des membres ou tierce personne envers l'association,

- des recettes des manifestations dans le respect et les limites de ce qui est défini par la loi,

- des ventes aux membres au travers de l'association.



ARTICLE 7 – CONSEIL D’ADMINISTATION

L'association Rossolis est administrée par un conseil d'administration d'au moins trois membres, élus pour 1 (une) année par l'assemblée générale et se compose d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire. Les membres du conseil d'administration sont rééligibles sans limitation du nombre de mandat.

Des adjoints à ces fonctions peuvent être désignés si le besoin devait en être exprimé. Le conseil d'administration peut désigner et intégrer en son sein des membres de Rossolis choisis parmi ceux éligibles, dont la fonction sera précisée. Ces nouvelles fonctions seront entérinées par un vote lors de l'assemblée générale.

Le président représente Rossolis dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées.

Le trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l'association. Il effectue tout paiement et perçoit toute somme due à l'association. Il tient une comptabilité détaillée de toutes les entrées et sorties de fonds qu'il présente pour approbation lors de l'assemblée générale annuelle.

En cas de vacances de l'une quelconque desdites fonctions, le conseil d'administration organisera un cumul de fonctions jusqu'à la prochaine assemblée générale avec un maximum de deux fonctions par membre du conseil.



ARTICLE 8 – REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d'administration se réuni au moins une fois par an sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Ces réunions font l'objet d'un procès verbal.



ARTICLE 9 – REMUNERATION

Les fonctions du conseil d'administration sont remplies bénévolement.



ARTICLE 10 – ASSEMBLEE GENERALE

Tous les membres de Rossolis à jour de leur cotisation peuvent assister aux assemblées générales. Le droit de vote ne devient effectif qu'à compter de l'année N+1 de l'affiliation pour ce qui concerne l'approbation des comptes et le rapport moral. L'éligibilité au sein du conseil d'administration requière un an de présence dans l'association. Des dérogations peuvent être accordées par le conseil d'administration. Sur demande d'un membre préalablement soumise à l'approbation du conseil d'administration, des tiers peuvent être invités aux assemblées générales pour participer aux débats ou à la présentation de projets.

Les membres sont convoqués par écrit ou courrier électronique au moins trois semaines avant le jour de l'assemblée.

L'assemblée générale se réunit chaque année et les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le président préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet un bilan pour approbation. Un procès verbal sera établi et signé par le président et le secrétaire.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Président sur demande, soit du conseil d'administration, soit par au moins 20% des membres. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers présents ou représentés. Un procès verbal sera établi et signé par le président et le secrétaire.



ARTICLE 11 – REGLEMENT INTERIEUR

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement ou de la modification d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale. Il s'impose à tous les membres de l'association et complète les présents statuts.



ARTICLE 12 – DISSOLUTION

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire (AGE), qui désigne par vote un liquidateur. Les 2/3 des voix des membres présents ou représentés sont nécessaires pour prononcer la liquidation. Seuls les membres, dont l'ancienneté, au sein de l'association, est supérieure à 1 an, ont un droit de vote à cette AGE. L'actif sera selon la décision de la majorité soit dévolu à une association poursuivant des buts identiques, soit distribué en parts égales à tous les membres à jour de cotisation. Dans tous les cas les modalités seront décidées à la majorité des voix.









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Publié le: 2004-03-22 (14504 lecture(s))

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